Adopté en AG de septembre 1993 à Oran Algérie

Dispositions générales :

Article 1 : Objet :

Le présent règlement intérieur explicite et met en œuvres les dispositions de l’acte constitutif de l’Organisation Mondiale du Cheval Barbe.

En vertu de ses statuts, l’OMCB se présente comme une Organisation non Gouvernementale (O.N.G) à vocation internationale.

Article 2 : Le règlement intérieur précise les règles de fonctionnement des structures et instances de l’OMCB et aménage l’harmonisation des relations entre les membres et les différentes structures.

Article 3 : Tout membre ou tout associé doit connaître le contenu du règlement intérieur de l’OMCB et doit s’engager à en respecter les dispositions.

L’Assemblée Générale.

Article 4 : Conformément aux dispositions de l’article 15 des statuts l’AG Ordinaire est convoquée tous les deux ans.

L’AG Ordinaire est organisé tour à tour par les membres votants au sens de l’article 7 des statuts.

Dans la mesure du possible, le membre organisateur se fait connaître au cours de la dernière AG Ordinaire et le cas échéant, informer le Secrétariat Général dans un délai d’une année de l’engagement à accueillir l’AG Ordinaire.

En cas de force majeure, l’AG Ordinaire selon la périodicité ainsi prévue, est reportée à une date ultérieure par le Comité Exécutif, lors de sa séance la plus proche.

Article 5 : L’ordre du jour qui est fixé en concertation entre le président et le secrétaire général conformément aux dispositions de l’article 15 et b) peut être modifié ou complété par un membre adhérent (art.7) qui demande l’inscription d’une ou de plusieurs questions dans un délai d’un mois au moins, avant la date de l’AG Ordinaire. Le cachet de la poste faisant foi.

Article 6 : Les questions ne figurant pas à l’ordre du jour de l’AG Ordinaire, qui sont soulevées au cours des débats et qui sont susceptibles d’être prises en considération doivent être présentées par leurs auteurs, qui écrit auprès du Secrétariat Général, qui les fait figurer au procès verbal de l’AGO et s’engagera à les soumettre à l’examen du Comité Exécutif lors de la plus proche réunion de ce dernier.

Ces questions seront inscrites dans la rubrique « questions mises en instance ».

Article 7 : Le Secrétaire Général à l’ouverture de l’AGO procède à l’appel des membres votants et s’assure que le quorum prévu à l’article 15 g des statuts est atteint.

Article 8 : Le vote se fait à main levée

Il peut se faire exceptionnellement à bulletins secrets à la demande d’au moins deux délégués votants.

Article 9 : Le Secrétaire Général de l’OMCB est chargé de créer, éditer et diffuser un bulletin d’information destiné à faire connaître ls activités menées par l’organisation et ses différents membres.

A ce titre, les membres doivent communiquer au Secrétariat Général toutes informations et documentations utiles à l’enrichissement du bulletin notamment les Stud-books nationaux dont la création et la tenue est encouragée par l’OMCB ;

Article 10 : Chaque membre adhérent au sens de l’article 7 des statuts, s’engage, afin d’assurer la crédibilité de l’Organisation, à faire parvenir au Comité Exécutif de l’OMCB son Stud-book et les modifications qui y sont appropriés.

Le Secrétaire Général est chargé d’assurer la conservation des différentes copies des stud-books et d’organiser l’information y afférente à tous les membres adhérents.

Article 11 : Commissions.

Le Comité Exécutif est habilité à diligenter les commissions d’étude pour tous sujets intéressant le Cheval Barbe. Ces commissions sont sous la responsabilité d’un membre du Comité Exécutif.

Article 12 : L’arbitrage

Pour toutes les questions relatives à l’appréciation de la race de chevaux qui s’apparenteraient au Cheval Barbe ou à ses dérivés et qui doivent être nécessairement soumises à l’arbitrage de l’OMCB, en fonction de la définition du standard, le Secrétaire Général est habilité à désigner un Comité d’experts restreint composé de trois personnes qualifiées qui lui feront rapport de leur consultation et s’il fait appel sur les décisions ou conclusions du Comité d’experts le litige est soumis au Comité Exécutif qui arbitrera sans appel.